Blog d'Étienne Pourcher
Blog d'Étienne Pourcher
Il y a 68 ans, notre canton retrouvait la liberté à laquelle il aspirait depuis 4 ans, enfin libéré de l’occupant nazi. Nous avons choisi de venir en ce lieu symbolique chaque année pour entretenir la mémoire de ces hauts faits.
Nous avons un devoir vis-à-vis de ceux qui ont donné leur vie pour notre canton grâce à leur sacrifice, nous pouvons vivre en citoyens libres et fraternels.
Ce site du haut Jacques est symbolique parce qu’il est une porte sur la vallée de la Meurthe, dernier espace occupé de notre canton. Il est symbolique également pour les combats qui y ont été menés : près de nous le Monument de la 3ème division américaine, inauguré en 1985 rappelle que les hommes de la 3ème Division vécurent, à l’emplacement même du monument, au « carrefour de l’enfer », 5 jours de combats acharnés et sanglants - on dénombra au moins 125 tués côté américain et 167 côté allemand-, du 31 octobre au 4 novembre 1944, pour l’accès au col et l’ouverture de la route de Saint Dié des Vosges. Ce site du haut Jacques est symbolique, enfin, pour le monument à la mémoire des résistants de la forêt vosgienne. Il contient un parchemin avec plus de 300 noms de préposés forestiers, ouvriers du bois, officiers, gardes, bûcherons… tombés dans les rangs de la résistance ou disparus dans les camps de concentration.
Après ces instants de recueillement et de souvenir en ce lieu, nous avons choisi d’honorer chaque année une commune différente. Des combats importants ont eu lieu dans chaque commune – en témoignent les monuments, stèles et plaques installés – et il serait fastidieux de les visiter tous chaque année. Aussi, après Brouvelieures en 2006, Mortagne en 2007, Biffontaine en 2008, Belmont sur Buttant en 2009, les Rouges eaux en 2010 et Frémifontaine en 2011, nous nous rendrons dans quelques instants à Vervezelle, dont je remercie déjà la municipalité pour son accueil.
Nous n’oublions donc pas non plus les victimes civiles et militaires de ces communes. Nous voulons transmettre la mémoire de ces familles décimées, souvenons nous de la stèle de Monplaisir. Nous voulons transmettre la mémoire des résistants et déportés. Nous voulons transmettre la mémoire des soldats tombés pour notre liberté, qu’ils soient américains de la 3è division, de la 36è et du 442è, ou encore de la 45è division, qu’ils soient français de la 1re armée ou de la 2e DB, qu’ils soient américains d’origine ou japonais-américains comme à Biffontaine, qu’ils soient Français de métropole ou des anciennes colonies, comme les marocains, tunisiens, algériens, sénégalais… qui donnèrent leur sang et de nombreuses vies pour libérer la France
Ne regardons pas avec indifférence, comme l’ont fait nombre de nos aînés avant guerre, se développer la montée des revendications basées sur l’origine ethnique ou religieuse. La France n’est pas à l’abri. Le poison court toujours.
Nous devons porter ce message en nous souvenant que pendant la seconde guerre mondiale, des profondeurs du pays, se sont levés des hommes et des femmes, combattants de l’intérieur ou de l’extérieur, unis sans distinction d’origines sociales, religieuses ou ethniques. Quelque soit leur nationalité ou leur origine, ils ont tous mêlé leurs sangs pour nous rendre notre liberté.
Notre volonté est de perpétuer le souvenir de leurs sacrifices auprès des générations futures et je voudrais en cet instant, au nom de tout le canton de Brouvelieures, m’incliner devant leur mémoire.
N’oublions jamais !
C’est pourquoi avec toutes les associations patriotiques, nous travaillons année après année à entretenir la mémoire. C’est pourquoi, avec le Souvenir Français, notre Communauté de Communes emmène chaque année des enfants des écoles, sur les tombes du cimetière américain du Quéquement.
Mesdames, messieurs, n’oublions jamais le prix de la Paix et de la Liberté ! oublier c’est redevenir complices. Oublier c’est se condamner à revivre l’histoire. Puisse l’idéal de la libération se perpétuer dans les générations futures. Le prix Nobel de la paix attribué cette année à l’Union Européenne souligne combien le souvenir n’empêche pas la réconciliation, car la paix se construit ensemble.
Votre présence ici ce jour est le meilleur hommage que nous puissions rendre à la grande mémoire de ceux qui ont laissé leur vie pour notre liberté.
A la Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures, avec les organisateurs de la manifestation "forêt en fête" nous avons présenté officiellement l'affiche et le programme de Forêt en Fête 2012 dont le thème cette année porte sur les "Trésors de nos Forêts". Comme l'année dernière, le dessinateur Hughes Fertin s'est attelé à la confection du graphisme de l'affiche reconnaissable entre toutes et mettant en avant les ressources procurées par les forêts des massifs vosgiens: bois d'oeuvre, petits fruits, champignons, nature remarquable,... Tout autant de trésors que les 3 jours de la manifestation mettront à l'honneur. Cela démarrera sur les chapeaux de roues avec la soirée-concert organisée au Haut-Fer de Brouaumont par l'association SEMER: le duo d'accordéonistes EXPIRE mettra assurément l'ambiance! Les samedi et Dimanche, le Moulin de Frémifontaine accueillera toute la journée les artisans, producteurs locaux et les animations sur la filière bois/forêt chère à ce canton . La soirée du samedi se déroulera à la salle de Domfaing avec un concert de Taenn, musique celtique entre Bretagne et Irlande.
Mobilisant de nombreux bénévoles sans qui rien ne serait possible, "forêt en fête" valorise l'atout principal de notre territoire, à savoir la forêt, qui fait nos paysages, une bonne part de notre activité économique, mais aussi notre attractivité touristique et de loisirs. Ce grand rendez-vous annuel qui a reçu plus de 1 000 visiteurs l'an passé est un moment familial et ludique pour tous et en accès libre.
la Communauté de Communes réalise cette animation en partenariat avec les associations, les entreprises du canton qui en est déjà à sa troisième édition ! Rendez-vous les 1er, 2 et 3 Juin en vallée de la Mortagne !!
forêt
Si l'emploi relève de la responsabilité de l'Etat, les communautés de communes veulent agir localement contre le chômage. C'est le cas à Brouvelieures. L’inauguration du Relais de Service Public et sa cyber base a été faite en présence de Monsieur le Sous Préfet de Saint Dié, le Député Gérard Cherpion, la Conseillère Régionale Christine Lheureux, les maires de la communauté de communes ou leurs adjoints, les Directeurs de ¨Pôle Emploi, la Mission Locale, Cap Emploi, la Maison de l’Emploi, la Pépinière d’entreprises ainsi qu’une représentante de la CAF des Vosges. Il s’agissait, outre de souligner la mise en service de la cyberbase, de montrer le partenariat ayant abouti à cette réalisation .
Le président de la Communauté de Communes Etienne Pourcher a rappelé que la CCCB a obtenu la labellisation « RSP » (Relais de Services Publics) par la signature de la convention de février 2009 (complétée par son avenant de novembre 2010) ce qui a permis d’ouvrir l’Agence Postale Intercommunale en mars 2010. Outre le siège de la Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures, une agence postale intercommunale et un point emploi, en partenariat avec l’Etat, la Région Lorraine, la Maison de l’Emploi du pays de la Déodatie et les organismes mobilisés pour l’emploi, des permanences de la Mission Locale pour l’emploi des jeunes, de l’Espace Info Energie, le site de Brouvelieures compte donc désormais une cyberbase.
La priorité de la CCCB est double : l’emploi et l’accès aux services publics. Avec le retrait des services publics en zone rurale il convenait de trouver une solution pour offrir le meilleur service de proximité aux habitants. Concernant l’emploi, en pleine période de crise économique et d’envolée du chômage, la CCCB agit pour le territoire : outre le bâtiment relais pour entreprises et l’accompagnement à la création d’entreprises, une attention particulière est apportée aux demandeurs d’emploi pour accéder aux informations, comme les permanences des organismes. Des initiatives ont été prises : avec la maison de l’emploi pour une action d’accompagnement des demandeurs d’emploi de longue durée, qui a permis de trouver des solutions pour plus de la moitié d’entre eux ; avec Pôle Emploi grâce à une journée de « job dating » suite à des besoins d’embauches d’entreprises du secteur.
Pour un meilleur accès encore, la cyberbase met à disposition des demandeurs des ordinateurs et internet. Il s’agit d’être plus réactifs pour répondre aux annonces et d’éviter les déplacements coûteux et émetteurs de CO2. Pour les accompagner, Alisson Hagniel a été formée spécialement et se rend disponible pour expliquer, guider, les personnes.
Les horaires de la cyber base sont les suivants : de16h à 18h du lundi au vendredi avec la présence d’Alisson pour accompagner les personnes. Après avoir remercié chacun pour sa participation, Etienne Pourcher a indiqué que la CAF proposera des rendez-vous en visio conférence depuis la cyberbase et un accès au site pour les allocataires. La représentante de la CAF a expliqué les modalités de ce partenariat. La Conseillère Régionale a souligné la participation financière de la Région Lorraine mais aussi la nécessaire attention aux publics en insertion. Le mobilier de la cyber base a d’ailleurs été réalisé par un chantier d’insertion. Le député a souligné l’utilité de telles initiatives dans la lutte contre le chômage et a suggéré que pôle emploi propose également des visio conférences pour éviter trop de déplacements. Il a également marqué l’importance de la mission d’accompagnement de l’agent intercommunal. Monsieur le Sous Préfet a, quant à lui, rappelé la participation financière de l’Etat à hauteur de 80 000 euros et a félicité chacun des partenaires. L’inauguration s’est terminée par des démonstrations.
services publics, chômage, CCCB
Vous le savez, je préside le Syndicat Mixte du Pays de la Déodatie dont l’action est également très utile pour nos territoires. Le pays c'est le regroupement des 14 communautés de communes, 93 communes, près de 100 000 habitants de l'arrondissement de Saint Dié. Notre but : s'unir pour proposer plus à nos territoires. Quelques exemples concrêts pour notre canton :
Ainsi, la mise en route de la Charte Forestière de Territoire intéresse particulièrement notre canton, boisé aux deux tiers de sa surface. Il s’agit, pour le pays de rassembler tous les acteurs de la forêt autour de la question « que faire de notre forêt ? » avec des utilisations à coordonner comme la filière bois pourvoyeuse d’emplois et d’activité économique, les loisirs, l’environnement, le tourisme, …
Dans ce dernier domaine, le projet de Topoguide de randonnée pédestre sera essentiel puisqu’il regroupera tous les sentiers balisés et entretenus par le Club Vosgien et proposera un nouveau sentier de Grande Randonnée (GR) mis en œuvre avec le concours de la Fédération Française de Randonnée Pédestre ; ce guide sera vendu à l’échelon national ; comme le tracé passera par notre canton, nous pouvons en attendre des retombées importantes. C'est l'occasion de mettre en valeur nos atouts (sites remarquables, points de vue, paysages, équipements comme l'arboretum du haut jacques, le haut fer, la maison de la forêts, ...) et de permettre à nos entreprises de se développer : restauration, hébergement... Ce topoguide, sera proposé sur différents supports notamment numérique pour pouvoir le télécharger.
Le pays c’est aussi, par exemple, un travail, à travers un Plan Climat Territorial, sur les énergies. Ainsi, le pays participe au Programme « habiter mieux » qui regroupe 7 communautés de communes dont la nôtre autour d’une opération programmée avec l’ANAH pour subventionner les habitants dans leurs travaux d’isolation par exemple, particulièrement pour les plus en difficultés ; le pays porte aussi l’Espace Info Energie avec une salariée qui conseille les particuliers sur les économies d’énergie, les modes de chauffage… et qui tient également des permanences pour les habitants au siège de la Communauté de Communes à Brouvelieures.
Via la Maison de l'Emploi du Pays de la Déodatie, dont le Pays est le principal financeur local, nous bénéficions aussi, au siège de la Communauté de Communes, d'un Point Emploi, qui propose d'avoir accès aux sites proposant des offres d'emploi, par une cyberbase (des ordinateurs et une liaison internet) et pour tous les demandeurs d'emploi. Cela évite des déplacements et donne plus de chance à nos habitants qui veulent trouver un travail.Des animations auront lieu sur le site pour aider à la recherche.
Voilà un pays bien utile pour nos territoires!
tourisme, pays, forêt, emploi, développement durable
PROGRAMME FORET EN FETE
CC Canton Brouvelieures
ENTREE GRATUITE
Portes-ouvertes entreprises bois
● Portes-ouvertes de l’entreprise Mangeolle & Fils
Menuiserie Bois : portes, fenêtres, sciage,... 16 rue du village BELMONT-SUR-BUTTANT
Vendredi 17 Juin de 9h à 12h
● Portes-ouvertes de l’établissement BARREE
Sciage, fendage, épointage + jeu concours
1 rue Fosse 88600 BELMONT SUR BUTTANT
Samedi et Dimanche de 9h à 19h
Au Moulin de Frémifontaine
Samedi et Dimanche 18 et 19 juin 2011 de 10h à 18h
Expositions artistes, artisans, animations…
REGARDS D’ARTISTES
Pinceaux et plumes Romain HENTZY
Photographies Jean-Louis VAUTRIN
Peintures sur bois Gérard PETITDIDIER
Romans Alain BERARD
Sculptures et peintures Christian DELACOUR
Sculptures et peintures Marie LAURENT
Meubles en carton François MANGIN
Exposition de tableaux Joëlle MANGIN
Livres sur les Vosges Dominique PRIEUR
METIERS DU BOIS
Débardage à cheval Gabriel REMOND (uniquement le Dimanche)
Bijoux en bois Dominique BOURQUIN
Miniatures en bois René GROSGEORGE
Cannage, paillage «A LA BONNE PAILLE» (uniquement le Samedi)
Sculpteur sur bois Philippe BALY
Jouets en bois «Bernacréation»
● Exposition et visite des locaux de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage
Moulin de Frémifontaine
Samedi 18 et Dimanche 19 Juin de 10h à 18h
● Exposition «Par des contes d’ogres et de fées»
Archives Départementales des Vosges
Moulin de Frémifontaine
Samedi et Dimanche de 10h à 18h
● Exposition «Hautes Vosges, forêts naturelles, forêts magiques»
Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges
Moulin de Frémifontaine
Samedi et Dimanche de 10h à 18h
● Démonstration et initiation au tir à l’arc
par l’Association des Archers de Frémifontaine
Moulin de Frémifontaine
Samedi 18 et Dimanche 19 Juin de 10h à 18h
● Ecologie de la forêt et observation de la nature
(durée: 1h30) sorties nature grand public animées sur le terrain par l’association ETC Terra
Moulin de Frémifontaine
Dimanche 19 Juin à 15h et à 16h30
● Petits tableaux de peinture avec Joëlle MANGIN
Décoration de maison pour les enfants de 8 à 13 ans.
20 enfants maximum (inscription recommandée, contacter la Communauté de Communes)
Moulin de Frémifontaine
Samedi 18 Juin à 15h
● Exposition des travaux des écoles du canton sur le thème du bois et de la forêt.
Moulin de Frémifontaine
Samedi et Dimanche de 10h à 18h
Vins et jus de fruits, fromages fermiers, herbes et plantes aromatiques, miels, Pain Bio,....
Buvette et restauration sur place
Les associations vous proposent une restauration
De même, les restaurants du canton
vous accueilleront avec plaisir.
Conférences et animations
Samedi 18 juin 2011
● Marche culinaire de «Cuisine Sauvage», animée par Heidi Colombier
RDV à la salle intercommunale de Domfaing
(Participation demandée de 2€, inscription recommandée, contacter la Communauté de Communes)
Samedi 18 Juin à 10h
● Conférence sur «L’histoire de la forêt de Mortagne et des Rouges-Eaux et de ses communautés d’ habitants » présentée par Jean-Claude FOMBARON de la Société Philomatique Vosgienne
Salle des fêtes de Brouvelieures
Samedi 18 Juin à 10h30
● Visite du Haut-Fer de Brouaumont (durée: 1h, gratuite)
animée par l’association SEMER
Samedi 18 Juin de 14h30, 15h30 et 16h30
● Pêche électrique : les habitants de nos rivières
Conférence présentée par Aurélien BANSEPT à la Salle des fêtes des Rouges-Eaux
Suivie d’une pêche électrique et visite de l’écloserie, animées par Christian SAVAGE
Samedi 18 Juin à 15h
● Conférence sur la sorcière de la Vologne
présentée par Jean-Claude DIEDLER
Salle des fêtes de Brouvelieures
Samedi 18 Juin à 18h
Dimanche 19 juin 2011
● A la découverte du piémont vosgien (Hauts de Comtimpierre)
Conférence sur la lecture du paysage présentée par
Sylvain GUERVENO à la Salle des fêtes de Brouvelieures
Suivie d’une Marche du Club Vosgien de Bruyères sur le chemin des Roches de Contimpierre
(Point de départ: 10h salle des fêtes de Brouvelieures)
Dimanche 19 Juin à 9h30
● Conférence «Scieries de la montagne vosgienne, d’hier à aujourd’hui»
présentée par Jean-Yves HENRY de l’Inventaire Général du Patrimoine Culturel
Salle des fêtes de Brouvelieures
Dimanche 19 Juin à 10h30
● Visite du Haut-Fer de Brouaumont (durée: 1h, gratuite)
animée par l’association SEMER
Dimanche 19 Juin à 10h00 et 11h00
● Visite de l’arboretum du Haut-Jacques
Circuit pédestre et découverte gratuite
avec un guide de l’Office National des Forêts
Dimanche 19 Juin à 14h (Rendez-vous sur place)
● Concert d’épinettes, par l’association «La Fourmillère»
Au Moulin de Frémifontaine
Dimanche 19 Juin à 14h
● Conférence de présentation de la la Charte Forestière Territoriale du Pays de la Déodatie
présentée par Christophe Lerouge
Salle des fêtes de Brouvelieures
Dimanche 19 Juin à 16h30
Les concerts
● Vendredi 17 Juin à 20h15
Concert de Taenn (folk celtique)
Haut-Fer de Brouaumont
● Samedi 18 Juin à partir de 18h30
Lecture d’un conte «Des poils sous la peau» à partir de 5 ans, 45 min.
Et Concert musique française et folklorique
Salle des fêtes intercommunales de Domfaing
Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures
7 rue de l’Ancienne Ecole 88 600 BROUVELIEURES
Tél: 03 29 50 59 27
http://club.quomodo.com/foretenfete-vosges/
forêt, festival, exposition, culture
Réunion du 28 avril 2011, à 20 heures à la mairie de BELMONT SUR BUTTANT
L’an deux mille onze, le vingt-huit avril à 20h00, le Conseil Communautaire régulièrement convoqué s’est réuni à la Mairie de Belmont sur Buttant sous la présidence de Monsieur Etienne POURCHER, Président.
1 ère partie FINANCES
1 / FIXATION DES TAUX DE FISCALITE LOCALE 2011
VU le Code général des impôts,
VU le Code général des Collectivités Territoriales,
Le président précise les contours de la réforme fiscale qui supprime la taxe professionnelle et la remplace par une contribution sur la valeur ajoutée des entreprises dont le taux est fixé nationalement et une contribution foncière des entreprises ; parallèlement, la Communauté de Communes récupère une partie de la Taxe d’Habitation versée jusqu’ici par les habitants au Conseil Général.
Compte tenu de la situation économique et sociale des Vosges et des difficultés des habitants, le président propose de ne pas augmenter les impôts intercommunaux cette année.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe donc le taux des taxes locales comme suit :
- Taxe d’Habitation : 5.10 %
- Taxe Foncière Bâtie : 3.10 %
- Taxe Foncière Non Bâtie : 7.77 %
- Taux CFE : 4.24 %
2 / VOTE DU TAUX de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil intercommunal.
VU la compétence "Ordures Ménagères" et, considérant les factures à venir du SICOVAD pour ce service,
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré, sur proposition de Monsieur le Président,
FIXE ainsi, pour 2011, au même taux inchangé que 2010 :
La Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères à 10.7 %,
2ème partie TOURISME/CULTURE
3/ « MAISON DE LA BIODIVERSITE » FINANCEMENT DETR
VU le projet de création d’un sentier de découverte de la biodiversité de la vallée de la Mortagne, et d'une maison de la forêt
Dans le cadre de la mise en valeur de son patrimoine naturel et du développement touristique du territoire intercommunal,
Sur proposition de Monsieur le Président,
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
DECIDE de réhabiliter des locaux dans le bâtiment intercommunal ainsi que le site extérieur du Moulin qui serviront à la mise en place d’expositions, d’animations ludiques et interactives sur la biodiversité locale et le point de départ du sentier biodiversité.
AUTORISE Monsieur le Président à lancer l'Appel d'Offres,
INSCRIT les crédits nécessaires au Budget Primitif 2011,
AUTORISE Monsieur le Président à solliciter les subventions au niveau le plus élevé possible pour le financement des travaux et de l’équipement de la maison de la forêt et de la biodiversité.
4/ CONVENTION PRET/LOCATION CHAPITEAUX
VU l’achat de 3 chapiteaux et d’une remorque auprès de l’association Retraite Ensoleillée,
Sur proposition de Monsieur le Président,
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
AUTORISE Monsieur le Président à signer une convention de prêt/location auprès des communes ou associations du territoire ou non intercommunal,
DECIDE qu’une caution de 500 euros sera demandée lors de la signature de la convention et restituée lors de la récupération du matériel,
DECIDE que le matériel sera prêté gracieusement aux associations, communes du territoire intercommunal, et la maison de retraite
DECIDE de fixer le tarif de location pour les associations et communes extérieures au territoire intercommunal de la façon suivante :
50 euros par chapiteau pour 2 jours/week-end pour une manifestation reconnue d’intérêt local sur le territoire intercommunal,
75 euros par chapiteau pour 2 jours/week-end pour une manifestation reconnue d’intérêt local hors du territoire intercommunal,
50 euros par chapiteau pour 2 jours/week-end aux particuliers habitant la Communauté de Communes pour une utilisation dans une des communes du territoire.
5/ SITE INTERNET
VU la décision prise lors du conseil communautaire du 22 décembre 2010 de rompre le contrat avec Info Plus et de créer un nouveau site internet plus réactif, plus accessible,
VU le travail de la commission « communication – tourisme » sur un cahier des charges type pour la réalisation de ce site
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré, sur proposition de Monsieur le Président,
AUTORISE le Président à signer le cahier des charges et à lancer la consultation afin de trouver le prestataire qui procédera à la mise en place du nouveau site.
3ème partie PAYSAGE
6/ OPAV
Dans le cadre de la mise en place de l’Opération Programmée de l’Amélioration des Vergers (création ou rénovation de vergers communaux ou particuliers),
Le conseil communautaire, à l'unanimité, après en avoir délibéré, sur proposition de Monsieur le Président,
AUTORISE le Président à valider et à signer le cahier des charges du diagnostic Verger et à lancer la consultation afin de trouver un prestataire pour mener l’étude de faisabilité préalable
4ème partie MOULIN
DELIBERATIONS :
7/ BAIL DOMOCULTURE
Monsieur le Président informe les membres du conseil de la demande faite par Monsieur Grégory PERRIGUEY gérant de société, de louer des bureaux dans l'ancien Moulin de Frémifontaine dans le cadre de la création de son activité,
Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, après en avoir délibéré,
AUTORISE Monsieur le Président à signer un bail commercial (pour un ensemble de locaux situé au rez-de-chaussée pour une surface total de 88 m²) selon la législation en vigueur, avec le gérant de la société DOMOCULTURE, dès le 1er juin 2011.
8 / TRAVAUX MOULIN
Dans le cadre de l’accueil de nouvelles entreprises au sein du Bâtiment Relais,
Le conseil communautaire, à l'unanimité, après en avoir délibéré, sur proposition de Monsieur le Président,
DECIDE d’effectuer les travaux pour la création d’un bureau et d’un local de stockage pour l’entreprise DOMOCULTURE sous condition de signature du bail avant engagement des travaux,
VU le résultat de la consultation d’entreprises effectuée préalablement,
RETIENT les entreprises suivantes :
Lot N° 1 maçonnerie atelier entreprise HCM pour un montant HT de 708.32 €,
Lot N° 2 plâtrerie isolation entreprise HCM pour un montant HT de 3 103.67 €,
Lot N° 3 carrelage bureau entreprise HCM pour un montant HT de 667.02 €,
Lot N° 4 électricité bureau entreprise HUMBERT pour un montant HT de 1 403.30 €
INSCRIT les crédits nécessaires au Budget 2011 de la Communauté de Communes
6ème partie ADHESION
9/ ADHESION A L’ANEM (Association Nationale des Elus de la Montagne)
Monsieur le Président informe les membres du Conseil Communautaire, que la Communauté de Communes du canton de Brouvelieures intégrant 8 communes situées en zone de montagne peut adhérer à l’Association Nationale des Elus de la Montagne (ANEM). Cette association créée en octobre 1984 à l’initiative d’élus de toutes les sensibilités politiques a pour objet de représenter les collectivités de montagne (communes, intercommunalités, départements, régions) auprès des pouvoirs publics, pour obtenir la mise en œuvre de politique vigoureuse de développement de ces régions, comme l’engagement en a été pris dans la loi Montagne.
L’Association a pour objectif prioritaire le renforcement des moyens d’actions des collectivités de montagne. De plus, elle apporte des services directs à ses adhérents : information (revue « Pour la Montagne », fiches techniques), conseils, assistance technique, etc.
Les instances de l’association sont l’Assemblée générale, le Comité directeur – qui comprend des représentants de tous les massifs, et le Bureau dont la présidence est actuellement assurée par Vincent DESCOEUR député du cantal, et dont la secrétaire général est Chantal ROBIN-RODRIGO, députée des Hautes-Pyrénées.
La cotisation est forfaitaire par strate démographique et l’abonnement, facultatif, à la revue Pour la Montagne est de 37.88 €, soit pour l’EPCI du Canton de Brouvelieures un montant de 100 €
Néanmoins, l’adhésion est gratuite pour 2011
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu Monsieur le Président, à l’unanimité,
DONNE son accord pour adhérer à l’Association nationale des Elus de la Montagne 7 Rue de Bourgogne 75007 PARIS
AUTORISE Monsieur le Président à signer cet accord.
maison de la forêt, fiscalité, entreprise, communauté de communes
Monsieur le Maire propose à l’agent patrimonial ONF, Lionel MALBRUNO, de présenter ses propositions pour 2011. Du dégagement manuel des parcelles « après tempête » n° 28, 37 et 41 est nécessaire ; pour faire face à la charge de travail, un poste est créé en accompagnement du premier, au titre d’un contrat aidé. Des élagages de résineux sont décidés parcelle 28 pour améliorer la qualité des bois. Le Conseil se réjouit de la pose de panneaux et barrières afin de limiter au maximum la circulation en forêt et demande au maire de renouveler son arrêté en ce sens. Enfin, le conseil choisit de nouveau l’ONF pour la matérialisation des lots de bois de chauffage. Les ventes de bois 2011 seront réalisées dans la mesure du possible en régie afin de conserver les houppiers pour les habitants. Des contrats d’approvisionnement pourraient être envisagés.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, sur proposition de Monsieur le Maire,
ACCEPTE, le Budget Bois 2011 ainsi qu’il suit :
En fonctionnement :
Equilibré en recettes et en dépenses à hauteur de 24 550 €, votés par chapitres :
En dépenses :
Chapitre 11 charges à caractère général : 7 290.00 €
Chapitre 65 charges gestion courante 2 760.00 €
Chapitre 66 charges financières : 500.00 €
Chapitre 68 dotations amortissements 14 000.00 €
En recettes :
Chapitre 70 produits du domaine : 24 150.00 €
Chapitre 75 autres produits : 400.00 €
En investissement :
Equilibré en recettes et en dépenses à hauteur de 14 000 €, votés par article.
En dépenses :
Article 2117 terrains : 10 000.00 €
Article 2158 matériel 500.00 €
Article 2312 immobilisations en cours 3 500.00 €
En recettes :
Article 021 opération d’ordre de section à section 14 000.00 €
VU le Code général des impôts,
VU le Code général des Collectivités Territoriales,
Monsieur le Maire expose la réforme fiscale qui supprime désormais la taxe Professionnelle, remplacée par une cotisation sur la Valeur Ajoutée des entreprises (dont le taux est fixé au niveau national) et une Contribution Foncière des Entreprises. Par ailleurs, la commune récupère une partie de la Taxe d’Habitation que les habitants payaient au Conseil Général. Enfin, l’Etat prélève une partie des dotations des communes favorisées par la réforme.
Compte tenu de la situation économique et sociale actuelle, Monsieur le maire propose de ne pas augmenter les impôts cette année.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, fixe donc le taux des taxes locales comme suit :
- Taxe d’Habitation : 14.81 %
- Taxe Foncière Bâtie : 8.03 %
- Taxe Foncière Non Bâtie : 26.31 %
- Taux CFE : 14.31 %
Monsieur le Maire rappelle que la rénovation / isolation des deux appartements municipaux dans le bâtiment Mairie est prévue depuis 2009 et que la subvention DGE n’a été attribuée qu’en décembre 2010.
Suite à la réunion de la Commission d’Appel d’Offres réunie pour ouvrir les plis concernant l’appel d’offres pour les travaux de rénovation de deux appartements municipaux.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, considérant la proposition de la Commission d’Appel d’Offres,
CONFIRME le choix du Maître d’œuvre GW Développement, valide la procédure,
PREND ACTE de la confirmation des offres des entreprises qui ont soumissionné
ATTRIBUE les lots de travaux aux entreprises suivantes, sous réserve de vérification des dossiers administratifs et des devis :
LOT 1 Dépose plâtrerie : entreprise GALLOIS SARL, de Mortagne, pour un montant HT de 18 993.42 euros,
LOT 2 électricité : entreprise LAURENT SARL, pour un montant HT de 7 906.00 euros,
LOT 3 sanitaire plomberie chauffage : entreprise FEVE, pour un montant HT de 1 210 euros,
LOT 4 Sols souples, carrelages, faïences : entreprise ROBEY, pour un montant HT de 1 869.12 euros,
LOT 5 peintures : entreprise BOVE Bâtiments, pour un montant HT de 10 942.60 euros,
LOT 6 menuiseries : entreprise ACMB, pour un montant HT de 1 117.18 euros.
L’ensemble des lots a été attribué pour un marché total de 42 038.32 euros HT, inférieur à l’estimation initiale de 58 785.16 HT.
Monsieur le Maire fait part du projet concernant l’enfouissement du réseau BT rues de la Févaille et des Grands Jardins,
Monsieur le Maire indique que les travaux sont estimés à 113 100 euros TTC et qu’ils sont susceptibles d’être financés par le Département des Vosges au titre du FACE C ou du Programme Départemental « environnement »
La participation de la commune s’élève à 20% du montant TTC des travaux, plafonné à 110 000 euros TTC de travaux puis 55 % du montant TTC des travaux au-delà de ce montant, conformément à la décision du comité du Syndicat Mixte Départemental d’Electricité des Vosges en date du 20 décembre 2007.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, sur proposition de Monsieur le Maire,
DECIDE de la réalisation des travaux conformément au projet présenté pour un montant de 113 100 euros TTC sous réserve de l’octroi de l’une des subventions,
DEMANDE au Syndicat Mixte Départemental d’Electricité des Vosges de bien vouloir solliciter les subventions auprès du FACE C et du Programme Département « environnement »,
S’ENGAGE à verser au Syndicat Mixte Départemental d’Electricité des Vosges, dès que la demande lui en sera faite, la somme de 23 705 euros représentant 20% du montant des travaux TTC, plafonné à 110 000 euros TTC de travaux puis 55% du montant TTC au-delà de ce montant
VUE la loi sur le Handicap
Monsieur le Maire fait part aux membres du conseil du pré-diagnostic concernant le plan de mise en accessibilité de la voierie et des espaces publics d’une part, et du cadre bâti d’autre part de la commune,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, sur proposition de Monsieur le Maire,
DECIDE de transférer cette compétence, pour la partie « études » à la Communauté de Communes du Canton de Brouvelieures, afin que soit établi un diagnostic global des 8 communes.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents en ce sens.
Frémifontaine, forêt, finances
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